Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXACOEUR
DEGUT André

Numéro de dépôt :
1088618
Date de dépôt :
02/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TEXACOEUR

Déposée le 2 mars 1979 par DEGUT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TEXACOEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEGUT André domicilié(e) "La Gimond" 69590- POMEYS - France.

La marque TEXACOEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TEXACOEUR est expirée depuis le 2 mars 1989.

DEGUT André a également déposé les autres marques suivantes : AD A. DEGUT , FERMETURES TEXACOEUR , FORISOL V 40 , MAISON DEGUT


DEGUT André - "La Gimond" 69590- POMEYS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040

Volets, portes, portails de garages, portillons, entrées secondaires, portails de clôtures, clôtures.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.